Arrêtés

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SOMMAIRE



NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
A_24_04_0592Suspension de délégation de signature accordée à Mme Caroline SERTELON, administratrice adjointe du théâtre des Célestins - Arrêté - (sans annexe)16/05/202416/05/2024
A_24_05_0615Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 4908 au 4950 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)29/04/202402/05/2024
A_24_05_0616Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 4951 au 4988 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)30/04/202402/05/2024
A_24_05_0618Modification au règlement général de la circulation - Arrêtés permanents - Arrêté - (sans annexe)06/05/202406/05/2024
A_24_05_0619Délégation générale aux ressources humaines - Arrêtés individuels du 29 avril au 03 mai 2024 - Arrêté - (sans annexe)06/05/202406/05/2024
A_24_05_0620Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 5101 au 5128 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)06/05/202407/05/2024
A_24_05_0621Délégation générale aux ressources humaines - Arrêtés individuels du 06 au 10 mai 2024 VDL - Arrêté - (sans annexe)13/05/202413/05/2024
A_24_05_0622Délégation générale aux ressources humaines - Arrêtés individuels du 06 au 10 mai 2024 CCAS - Arrêté - (sans annexe)13/05/202413/05/2024
A_24_05_0623M_2024_C_5166 Réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur le territoire de la Ville de Lyon (Direction de la Régulation Urbaine Service Occupation Temporaire de l'Espace Public) - Arrêté - (sans annexe)07/05/202413/05/2024
A_24_05_0624M_2024_C_5167 Réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur le territoire de la Ville de Lyon (Direction de la Régulation Urbaine Service Occupation Temporaire de l'Espace Public) - Arrêté - (sans annexe)07/05/202413/05/2024
A_24_05_0625Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 5129 au 5168 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)07/05/202413/05/2024
A_24_05_0626Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 5169 au 5207 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)10/05/202413/05/2024
A_24_05_0627Retrait des délégations de fonction et de signature à Madame Nathalie PERRIN-GILBERT - Arrêté - Annexe13/05/202413/05/2024
A_24_05_0628Modification jours de tenue du marché aux livres anciens et vieux papiers Place Commette à Lyon 5e arrondissement - Arrêté - (sans annexe)14/05/202417/05/2024
A_24_05_06292024-18 Délégations de signature au sein de la Délégation générale aux ressources humaines et au dialogue social de la Ville de Lyon en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06302024-19 Délégations de signature à la Bibliothèque en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06312024-20 Délégations de signature à la Délégation Générale Culture, patrimoine et évènements en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06322024-21 Délégations de signature au service mutualisé de gestion des ressources humaines de la Délégation générale jeunesse, éducation, enfance, sports et inclusion (DGJEESI) en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06332024-22 Délégations de signature à la Délégation générale proximité et relations aux habitants en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06342024-23 Délégations de signature à la Délégation générale service au public et sécurité en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06352024-24 Délégations de signature à la Délégation générale urbanisme, immobilier, travaux en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06362024-25 Délégations de signature à la Direction de l'Education en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06372024-26 Délégations de signature à la Direction de la Petite Enfance en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06382024-27 Délégations de signature à la Direction des Sports en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_06392024-28 Délégations de signature au Service ressources humaines (SRH) transverse en matière de ressources humaines - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_0641Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 5208 au 5272 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)13/05/202414/05/2024
A_24_05_0643Droit des sols : permis de construire, permis de démolir, permis d'aménager, déclarations préalables de travaux, lotissements, changements d'usage du 06 au 12 mai 2024 (Direction de l'aménagement urbain - Service urbanisme appliqué) - Arrêté - (sans annexe)14/05/202415/05/2024
A_24_05_0644Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 5273 au 5315 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)14/05/202416/05/2024
A_24_05_0645Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules de la Société MDTP : sur le territoire de la Ville de Lyon (Direction de la Régulation Urbaine - Service Occupation Temporaire de l'Espace Public) - Arrêté - (sans annexe)16/05/202416/05/2024
A_24_05_0646Réglementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons - Arrêtés n° 2024 - 5317 au 5400 (Direction de la régulation urbaine - Service occupation temporaire de l'espace public) - Arrêté - (sans annexe)16/05/202417/05/2024